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Marques déposées par DES VIGNOBLES CHEVILLARDTODO
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TERTRE DE JANOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERTRE DE JANOY
SCEA DES VIGNOBLES CHEVILLARD

Numéro de dépôt :
3254041
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/10/2013
TERTRE DE JANOY de DES VIGNOBLES CHEVILLARD

Présentation de la marque TERTRE DE JANOY

Déposée le 29 octobre 2003 par DES VIGNOBLES CHEVILLARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TERTRE DE JANOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est DES VIGNOBLES CHEVILLARDTODO domicilié(e) CHATEAU DE BRANDEY,33350 RUCH - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 486 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES CHEVILLARD domicilié(e) CHATEAU DE BRANDEY,33350 RUCH - 33350 - France.

La marque TERTRE DE JANOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTRE DE JANOY est expirée depuis le 29 octobre 2013.

DES VIGNOBLES CHEVILLARD a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DE BRANDEY , LE MANOIR DES ANGES , L'ENCLOS DES DOYENS , JULIE DE BIALET , CHATEAU DE BRANDEY


SCEA DES VIGNOBLES CHEVILLARD - CHATEAU DE BRANDEY,33350 RUCH - 33350 - France - SIREN 353486095


SCEA DES VIGNOBLES CHEVILLARD - CHATEAU DE BRANDEY,33350 RUCH - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée “ TERTRE DE JANOY ”.